Automobile
Compte tenu de la densité des voiries, le bruit routier concerne une majeure partie du territoire bruxellois et reste la source de bruit qui gêne le plus ses habitants. Le grand nombre de voitures circulant sur les voiries de la capitale induit dans certains quartiers un bruit de fond constant. Dans d’autres quartiers, le passage de quelques véhicules peut perturber la tranquillité.
Il n’est pas facile d’identifier le responsable de la source de bruit en voirie. Mais, outre l’utilisation de véhicules moins bruyants, des mesures peuvent également être prises par les gestionnaires des voiries pour réduire la nuisance (diminution du trafic, de la vitesse, réparation du revêtement, etc.)
Cadre
Il n’existe pas de valeur limite réglementaire à ne pas dépasser pour le bruit routier, mais la Région de Bruxelles-Capitale a défini des valeurs seuils de référence dans son Plan de Prévention et de Lutte contre le Bruit et les Vibrations. Ces limites s’appliquent à l'ensemble des voiries.
Que faire?
Commencez par signaler avec courtoisie la nuisance à la personne ou à l’organisme en cause. Qu’il s’agisse de votre voisin, du responsable de l’entreprise, du gestionnaire des voiries ou du gérant du café voisin, ils ne sont pas toujours conscients des nuisances qu’ils occasionnent. Invitez-les chez vous, par exemple, à venir constater l’excès de bruit.
Avec de la bonne volonté de chaque côté, il y a souvent moyen de trouver des arrangements à l’amiable. Un courrier ou un mail peut également aider à formaliser votre démarche. Si le dialogue est difficile, faites intervenir un tiers pour vous aider à nouer un dialogue constructif avec le gêneur. Ce rôle peut être joué par un syndic, un gérant ou un gardien d’immeuble, un comité de quartier, des services communaux ou associatifs de médiation, etc. Certaines communes ont d’ailleurs mis en place un service de médiation des plaintes de bruit de voisinage.
Introduire une plainte
Si le dialogue ne permet pas de régler la situation dans un délai raisonnable et que les nuisances persistent, vous pouvez alors porter plainte concernant le bruit et/ou les vibrations issues de la circulation automobile. Le formulaire IrisBox sera automatiquement transmis au gestionnaire de la voirie en question (commune ou région) et Bruxelles Environnement en sera informé.
Si vous n'avez pas la possibilité de vous identifier électroniquement, vous pouvez envoyer votre plainte par courrier ou par e-mail via ce formulaire pdf.
Introduire une plainte collective
Lorsqu’une infrastructure de transport (route, voie de chemin de fer, etc.) est source de bruit, cela concerne souvent plusieurs riverains. Dès lors, la législation a prévu une procédure de plainte collective.
En parallèle des démarches ci-dessus, vous pouvez à tout moment vous adresser à un juge de paix ou à un tribunal civil qui, dans la plupart des cas, fera appel à des techniques telles que celles décrites ci-avant.
Plus d’informations
Depuis 1996, la Région de Bruxelles-Capitale a déployé un réseau de stations de mesures qui enregistre 24h/24 les environnements sonores en différents points de la Région.
Composé de 17 stations fixes, ce réseau permet de suivre en permanence l'évolution des niveaux du bruit ambiant (sans distinction des sources de bruit).
Sur le réseau des 17 stations, 9 d’entre elles traitent plus spécifiquement le bruit issu du trafic aérien et 3 autres celui du trafic ferroviaire. Il s’agit de stations influencées par une source prépondérante telle que les passages de trains ou d'avions.
Consultez le site de Bruxelles Environnement pour en savoir plus sur le réseau de mesure du bruit ambiant.
Des cartes de niveaux sonores pour les différents modes de transport rencontrés en Région de Bruxelles-Capitale, basées sur un modèle de calcul, peuvent être consultées sur le site de Bruxelles Environnement.